Ce site web utilise des cookies nous permettant de personnaliser le contenu et dâanalyser le trafic. En cliquant sur âAccepter les cookiesâ, vous acceptez le stockage de donnĂ©es sur votre appareil pour amĂ©liorer la navigation sur ce site, analyser son utilisation et contribuer Ă nos efforts de marketing. Veuillez noter que vous consentez Ă nos cookies si vous continuez Ă naviguer sur ce site web.Â
Veuillez lire les conditions générales :
En accĂ©dant au site, vous dĂ©clarez avoir lu et compris les conditions gĂ©nĂ©rales dâutilisation et dĂ©clarez ĂȘtre liĂ©s par ces conditions. Veuillez noter que nous pouvons modifier les conditions dâutilisation Ă tout moment et sans prĂ©avis. Votre utilisation du site sera considĂ©rĂ©e comme votre acceptation des conditions gĂ©nĂ©rales rĂ©visĂ©es.
1- Propriété intellectuelle
Toute propriĂ©tĂ© intellectuelle sur le site est possĂ©dĂ©e par nous et inclut tout Ă©lĂ©ment protĂ©gĂ© par droits dâauteur et/ou marque de commerce. Toutes les marques dĂ©posĂ©es sont possĂ©dĂ©es, enregistrĂ©es et/ou sous licence par nous. Tout le contenu sur le site y compris, mais sans sây limiter, le texte, les images, les produits, les graphiques, les vidĂ©os, les photos ainsi que tout autre contenu, est une Ćuvre collective sous le droit canadien ou sous tout autre droit des droits dâauteur et est la propriĂ©tĂ© de La Petite Ourse. Les Ă©lĂ©ments figurant sur ce site ne peuvent ĂȘtre copiĂ©s, reproduits, publiĂ©s de nouveau, affichĂ©s, distribuĂ©s, ni modifiĂ©, en totalitĂ© ou en partie que ce soit sous forme textuelle, graphique, audio, vidĂ©o ou exĂ©cutable, sans notre autorisation Ă©crite.
2- Utilisation du contenu de lâentreprise
Le contenu de lâentreprise de peut ĂȘtre utilisĂ© pour aucun autre objet que lâutilisation du site et des produits offerts sur le site. Rien dans les prĂ©sentes ne peut ĂȘtre interprĂ©tĂ© comme vous attribuant une licence ou des droits de propriĂ©tĂ© intellectuelle.
3- Compte dâutilisateur et utilisation du compte
Vous ĂȘtes le seul responsable de votre compte dâutilisateur, du maintien, de la confidentialitĂ© et de la sĂ©curitĂ© de votre compte dâutilisateur et de tous les mots de passe reliĂ©s Ă votre compte dâutilisateur ainsi que de lâactivitĂ© de toute personne qui a accĂšs Ă votre compte avec ou sans votre permission ;
Vous acceptez de nous signaler immĂ©diatement toute utilisation non autorisĂ©e de votre compte dâutilisateur, dâun mot de passe reliĂ© Ă votre compte dâutilisateur ou de toute autre atteinte Ă la sĂ©curitĂ© de votre compte dâutilisateur et vous acceptez de nous venir en aide, tel que pourrons vous le demander, pour arrĂȘter ou remĂ©dier Ă toute atteinte reliĂ©e Ă votre compte ; et
Vous acceptez de fournir des informations dâutilisateurs vĂ©ridiques, exactes et actuelles, tel que nous pouvons le demander de temps Ă autre, et vous acceptez de nous signaler tout changement Ă vos informations dâutilisateur tel que requis afin que les informations que nous dĂ©tenons soient vĂ©ridiques, exactes et actuelles.
4- Paiement
Lorsque vous effectuez un achat sur le site, vous acceptez de fournir un instrument de paiement valide. Faites attention aux dĂ©tails de la transaction puisque le prix total peut inclure taxes, frais de livraison pour lesquels vous ĂȘtes responsables.
Lorsque vous nous fournissez un instrument de paiement, vous dĂ©clarez avoir la permission dâutiliser cet instrument de paiement. Lorsque vous effectuez un paiement, vous nous autorisez, ainsi que le service de paiement que nous utilisons, Ă charger le montant total sur lâinstrument de paiement que vous avez dĂ©signĂ© pour la transaction. Vous nous autorisez Ă©galement Ă recueillir et enregistrer cet instrument de paiement ainsi que toute autre information reliĂ©e Ă la transaction.
Si vous payez par carte de dĂ©bit ou de crĂ©dit, nous pouvons obtenir de lâĂ©metteur de la carte une prĂ©autorisation dâun montant allant jusquâau montant total de la transaction. Si vous choisissez dâannuler une transaction avant quâelle soit complĂ©tĂ©e, les fonds utilisĂ©s pour la prĂ©autorisation peuvent ne pas ĂȘtre disponibles immĂ©diatement sur votre compte.
Nous nous rĂ©servons le droit dâannuler toute transaction si nous sommes dâavis que la transaction enfreint les prĂ©sentes conditions gĂ©nĂ©rales dâutilisation ou si nous sommes dâavis quâen agissant ainsi nous pouvons prĂ©venir une perte financiĂšre.
Afin de prĂ©venir toute perte financiĂšre, nous pouvons contacter lâĂ©metteur de votre instrument de paiement, les autoritĂ©s policiĂšres ou toute tierce partie atteinte (incluant dâautres utilisateurs) et pouvons partager les dĂ©tails de tout paiement auquel vous ĂȘtes associĂ©(e) si nous sommes dâavis quâune telle action puisse prĂ©venir une perte financiĂšre ou une infraction Ă la loi.
5- Vente de produits
Nous nous engageons Ă ĂȘtre aussi exacts que possible en ce qui a trait Ă toute information au sujet des biens, incluant les descriptions de produits et les images. Cependant, nous ne garantissons pas lâexactitude ou la fiabilitĂ© de toute information ayant trait Ă un produit et reconnaissez et convenez que lâachat de tels produits est Ă vos propres risques.Â
Nous nous rĂ©servons les droits dâannuler une vente en cas dâerreur sur le produit et/ou sur le prix indiquĂ©.
6- Expédition, livraison, politique de retour
Vous acceptez dâassurer le paiement de tous les articles que vous pourriez acheter sur le site, et vous reconnaissez et convenez que les prix sont sujets Ă changement. Lorsque vous achetez un produit physique, vous acceptez de nous fournir une adresse courriel et une adresse de livraison valides ainsi que des donnĂ©es de facturation valides. Nous nous rĂ©servons le droit de modifier, refuser ou dâannuler une commande pour quelque raison que ce soit, incluant une erreur ou omission dans les donnĂ©es que vous nous fournissez. Les cas Ă©chĂ©ant, si le paiement a dĂ©jĂ Ă©tĂ© traitĂ©, nous effectuerons un remboursement du prix dâachat si la commande n'a pas Ă©tĂ© expĂ©diĂ©e.
Veuillez noter que, dĂ» Ă la rapiditĂ© de livraison des commandes, aucune modification n'est possible une fois la commande passĂ©e. Merci de vĂ©rifier au prĂ©alable que toutes les informations sont correctes. Il est de votre responsabilitĂ© de fournir des informations exactes et vous ne pouvez exiger de remboursement ni de compensation quelconque si les informations incorrectes fournies rĂ©sultent en la non-rĂ©ception des produits.Â
Nous pouvons vous exiger des informations additionnelles avant de confirmer la vente et nous nous rĂ©servons le droit de placer toute restriction additionnelle sur la vente de nos produits. Les coĂ»ts dâexpĂ©dition et de livraison ainsi que les dates prĂ©vues de livraison peuvent ĂȘtre modifiĂ©es en raison de circonstances imprĂ©vues.
Pour toutes questions, vous acceptez de nous contacter Ă lâadresse courriel suivante : info@lapetiteourse.ca
Si vous nâĂȘtes pas satisfait dâun bien que vous avez achetĂ© ou si vous dĂ©sirez connaitre nos politiques de retour, rĂ©fĂ©rez-vous Ă la section « livraison et garantie » de notre site Internet. Lors de la rĂ©ception de vos produits, vous avez 6 semaines pour vĂ©rifier que tous vos produits ont Ă©tĂ© livrĂ©s et nous contacter si cela n'est pas le cas.Â
7- Utilisation acceptable du site
Vous acceptez de ne pas utiliser le site pour des fins illicites ou toute autre fin interdite en vertu de la prĂ©sente clause. Vous acceptez de ne pas utiliser le site de quelconque façon qui pourrait nuire au site, aux services ou Ă lâactivitĂ© commerciale de La Petite Ourse.
8- Protection de la vie privée
En utilisant notre site, il est possible que vous nous fournissiez certaines informations. En utilisant le site vous nous autorisez à utiliser vos informations au Canada et dans tout pays dans lequel nous pourrions opérer.
Lorsque vous vous inscrivez pour un compte dâutilisateur, vous nous fournissez une adresse courriel valide et vous pourriez Ă©galement nous fournir certaines informations additionnelles, telles que votre nom et information de livraison. Nous utilisons lâinformation recueillie auprĂšs de vous pour nous assurer que vous assurez une bonne expĂ©rience sur notre site. Nous pouvons aussi tracer une partie de lâinformation passive reçue pour amĂ©liorer notre marketing et analytique et, pour ce faire, il se peut que nous travaillions avec nos fournisseurs tiers.
Si vous dĂ©sirez bloquer notre accĂšs Ă toute information passive que nous recevons de lâutilisation de diverses technologies, vous pouvez choisir dâinactiver les cookies dans votre navigateur web. Sachez que nous recevrons tout de mĂȘme les informations vous concernant que vous nous fournissiez, tel que votre adresse courriel.
9- Garantie
Bien que nous ayons dĂ©ployĂ© des efforts raisonnables pour nous assurer que le contenu du prĂ©sent site est exact, nous ne pouvons garantir que ledit contenu soit exempt dâerreurs, Ă jour ou exhaustif. En aucun cas, nous ne pourrons ĂȘtre tenus responsables de tout dommage pouvant dĂ©couler dâune erreur se trouvant sur le site.
Nous nâassumons aucune responsabilitĂ© quant Ă tout dommage dĂ©coulant de la mauvaise utilisation du contenu du site. Nous ne pouvons non plus garantir que le site soit disponible sans interruption, sans erreur ni omission, ni que les dĂ©fauts soient corrigĂ©s. Il nâest pas non plus possible de garanti que le site et les serveurs que le rendent disponible sont exempts de virus ou de composantes nuisibles. Le site et son contenu sont fournis « tel quel » et « selon la disponibilité » sans dĂ©claration, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite.
10- Confidentialité
Les communications via Internet sont sujettes Ă lâinterception, perte ou altĂ©ration, par consĂ©quent, vous reconnaissez que les renseignements ou Ă©lĂ©ments que vous fournissez par voie Ă©lectronique du fait que vous accĂ©diez Ă ce site ou en faite un usage ne sont ni confidentiels ni exclusifs, sauf dans la mesure requise par les lois applicables et que les communications par courrier Ă©lectronique non protĂ©gĂ©es sur internet peuvent ĂȘtre interceptĂ©es, altĂ©rĂ©es ou se perdre.
Pour plus dâinformations, veuillez consulter notre Politique de confidentialitĂ©.
11- Limitation de la responsabilité
Nous ne sommes en aucun cas responsables des dommages que vous pourriez subir découlant de votre utilisation du site, dans la pleine mesure de la loi.
12- Questions et informations additionnelles
Pour toute question ou pour obtenir de plus amples renseignements, nous vous prions de communiquer avec nous Ă lâadresse suivante : info@lapetiteourse.ca
